Définition et sens de Hors nomenclature
Que veut dire Hors nomenclature? Trouvez ici 4 définitions du mot Hors nomenclature. Vous pouvez également ajouter une définition de Hors nomenclature.
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Hors nomenclatureOn qualifie ainsi tous les actes médicaux ou prestations non remboursés par la Sécurité Sociale puisque ne figurant pas dans la nomenclature générale.
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Hors nomenclatureIl s'agit d'actes non reconnus par la Sécurité Sociale. La plupart des organismes complémentaires, suivant en cela la Sécurité Sociale, (mutuelles ou assurances), ne remboursent pas ces actes.
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Hors nomenclatureActe médicochirurgical qui ne figure pas dans la nomenclature générale des actes professionnels remboursés par la Sécurité Sociale.
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Hors nomenclatureS'applique à tout acte dispensé par un praticien ne figurant pas sur la liste des actes remboursés par la Sécurité Sociale.
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